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La ou les norme(s)

Publié le 4 décembre 2015 Mis à jour le 21 novembre 2016

Séminaire interdisciplinaire sur la ou les normes

Date(s)

du 30 septembre 2015 au 15 avril 2016

Lieu(x)
Bâtiment F (Simone Veil)
Plan d'accès
La FIND, Fédération interdisciplinaire de Nanterre en droit, a pour vocation d’encourager une recherche commune aux centres de recherche qui y sont rattachés. Au cœur de cette réflexion, apparaît le concept de norme, qui, pour classique qu’il soit, es confronté à des évolutions très profondes qui remettent en cause sa conception traditionnelle, longtemps dominante chez les juristes. Afin de mieux saisir ce qu’impliquent les nouvelles formes de normativité relativement au concept même de norme, la FIND organise un séminaire dont l’objectif serait de saisir la norme dans tous ses états. Pour tirer profit de l’environnement exceptionnel que constitue le campus de Nanterre et son rattachement à la COMUE Paris Lumières, ces journées sont placées sous l’angle de la pluridisciplinarité, tant il est vrai que l’apport d’autres disciplines enrichit les connaissances, mais aussi, et c’est peut-être là le plus important, favorise le renouvellement du questionnement. Revisiter le concept de norme dans le cadre du site Paris Lumières prend de ce point de vue sens et représente un réel enjeu théorique.

L’étymologie du mot norme renvoie au vocabulaire de l’architecture - la règle, l’équerre –, et c’est sans doute cette rectitude qui très tôt l’a posée en synonyme de regula, notamment dans les écrits de Cicéron. Mais le terme doit véritablement son entrée dans la sémantique juridique à Kelsen, soucieux de déborder le concept de règle ou de loi par un terme plus général, capable de restituer la variété des principes. Un environnement qui explique que la norme juridique a longtemps été perçue sur le mode de l’impérativité, un énoncé prescriptif attaché à l’Etat. Prise comme terme de comparaison, la norme permet de juger la conformité par rapport à un modèle, elle est alors constitutive et instituante, la déviation impliquant une sanction normalisatrice. Normalisation des comportements, de l’esprit, du corps, les applications sont nombreuses, qui vont jusqu’à la normalisation du discours, de l’histoire. Cette représentation de la norme était à ce point enracinée et partagée, que l’histoire prétendait restituer les étapes du processus normatif à travers le temps, depuis sa genèse à Sumer, jusqu’à la reconstruction du pouvoir royal et son achèvement dans la Révolution. On s’explique alors le malaise de nos contemporains confrontés à ce que l’on analyse comme de nouvelles formes de normativité : un droit qui se formule dans les mots de l’incitation, un droit « promotionnel » qui cherche davantage à infléchir les comportements qu’à prescrire ou à sanctionner, un droit nouveau qui invite aussi à reconsidérer le concept d’autorité, puisqu’émanant tant d’acteurs publics que privés. Ces normativités émergentes interpellent le juriste, le conduisent à réinterroger la parole normative. Dire la norme, pour quoi faire, pour prescrire, inciter, donner en exemple ?

L’isolement du droit a fait l’objet de nombreuses critiques et les évolutions de la société confrontent de plus en plus le juriste à de véritables défis qui le mettent au contact d’autres disciplines que la sienne, que l’on songe à l’environnement, à la bioéthique ou aux nouvelles technologies. Les normes ne sont pas figées, enfermées dans le carcan d’un discours livresque. Il faut les saisir dans la réalité de leur vie, comprendre leur plasticité, les relations qu’elles entretiennent entre elles, leur transmutation selon les contextes, replacer leurs avatars dans la dynamique du phénomène normatif, en identifier les auteurs, mesurer les conflits auxquels leur utilisation peut donner lieu. Acteurs publics, acteurs privés, individuels ou collectifs, fertilisation croisée, migration des concepts, production mimétique ..., il y a là un champ ouvert à une pensée collaborative.

Le message des Annales était clair, il faut « nouer de nouvelles alliances ». Le concept de norme s’y prête particulièrement bien, qu’il s’agisse de penser le droit et la philosophie, comme fait ou comme valeur, du point de vue de l’écart à la norme ou du registre de la normalité ou de l’anormalisation, le droit et la littérature, notamment dans le rapport de la norme à la fiction, l’intangibilité de la norme et le recours à la fiction pour l’outrepasser, ou bien le droit et l’histoire, l’occasion de réinterroger les cadres conceptuels dans lesquels notre histoire a été écrite autour du couple mythique de la loi et de la coutume, ou bien encore le droit et la sociologie, le droit et les sciences économiques et de gestion, en bref, Law, norms and ...


Mis à jour le 21 novembre 2016